Le site est hébergé sur les serveurs de Netlify. Les données sont stockées
conformément aux réglementations en vigueur, avec des sauvegardes régulières
et une sécurisation des accès.
3. Propriété intellectuelle
3.1 Droits d'auteur
L'ensemble du contenu du site Academia360° (textes, images, graphismes, logo,
icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Rania.B
ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification,
publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit
le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
3.2 Marques
Les marques, logos, signes distinctifs et tous autres contenus du site font
l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus
particulièrement par le droit des marques. Toute utilisation non autorisée
constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants
du Code de la propriété intellectuelle.
3.3 Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet.
Rania.B ne dispose d'aucun moyen pour contrôler ces sites et ne
répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne
la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage,
de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou
sources externes.
4. Conditions d'utilisation
4.1 Accès au site
L'utilisation du site academia360.fr
implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation
décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être
modifiées ou complétées à tout moment.
4.2 Services fournis
Rania.B s'efforce de fournir sur le site des informations aussi
précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable
des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour,
qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui
fournissent ces informations.
4.3 Limitations contractuelles
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible
et le site remis à jour à différentes périodes de l'année, mais peut
toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez
une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de
bien vouloir le signaler par email, à l'adresse
contact@academia360.fr,
en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
5. Données personnelles
Les informations concernant la collecte et le traitement des données
personnelles sont détaillées dans notre
Politique de confidentialité.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée
et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez
d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux
données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez
nous contacter à l'adresse :
contact@academia360.fr
6. Cookies
Le site academia360.fr
peut être amené à vous demander l'acceptation des cookies pour des besoins
de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur
votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.
Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans
un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer
des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles
sans l'acceptation de cookies.
Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies en sélectionnant les
paramètres appropriés de votre navigateur pour désactiver les cookies.
Veuillez noter que la désactivation des cookies peut réduire ou empêcher
l'accessibilité à tout ou partie du site.
7. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site
academia360.fr
est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction
aux tribunaux compétents de Lyon.
8. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :